Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TERRASSES DE CAYX
SARL LES MARCHES DE CAIX, SARL

Numéro de dépôt :
3722731
Date de dépôt :
18/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/03/2020
LES TERRASSES DE CAYX de LES MARCHES DE CAIX

Présentation de la marque LES TERRASSES DE CAYX

Déposée par voie électronique le 18 mars 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES MARCHES DE CAIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES TERRASSES DE CAYX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-16 du 23 avril 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES MARCHES DE CAIX domicilié(e) Château de Cayx 46140 Luzeth - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 054 322 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aude Mercier domicilié(e) 50 avenue Victor Hugo - 75116 - Paris - France.

La marque LES TERRASSES DE CAYX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3722731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TERRASSES DE CAYX est expirée depuis le 18 mars 2020.

LES MARCHES DE CAIX a également déposé les autres marques suivantes : ALTESSE DE CAYX , LES MARCHES ROYALES , LA SELECTION DU PRINCE HENRIK , PRINCE DE CAYX


SARL LES MARCHES DE CAIX, SARL - Château de Cayx 46140 Luzeth - France - SIREN 404054322


Aude Mercier - 50 avenue Victor Hugo - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Inscription le 12 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°650225 - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-06-12

Inscription le 3 février 2016 - Concession de licence n°662310 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-03

Vins.